Marque expirée - Marque en non vigueur

INSTITUT EUROPEEN DE LA MAIN METZ
MERLE Michel

Numéro de dépôt :
3696509
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2019
INSTITUT EUROPEEN DE LA MAIN METZ de MERLE Michel

Présentation de la marque INSTITUT EUROPEEN DE LA MAIN METZ

Déposée le 7 décembre 2009 par MERLE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT EUROPEEN DE LA MAIN METZ »

Le déposant est MERLE Michel domicilié(e) 92, rue du Grünewald Grand-Duché de Luxembourg - 1912 - LUXEMBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT domicilié(e) 17, rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT EUROPEEN DE LA MAIN METZ est expirée depuis le 7 décembre 2019.

MERLE Michel a également déposé les autres marques suivantes : SOS MAIN-METZ , INSTITUT EUROPEEN DU PIED


MERLE Michel - 92, rue du Grünewald Grand-Duché de Luxembourg - 1912 - LUXEMBOURG - France


ABRITT - 17, rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Disques et disquettes, disques compacts, disques optiques compacts, disques magnétiques, programmes d'ordinateur enregistrés concernant l'anatomie, la pathologie, la traumatologie, la chirurgie des membres supérieurs et plus particulièrement de la main.

Livres, revues, publications, journaux, périodiques concernant l'anatomie, la pathologie, la traumatologie, la chirurgie des membres supérieurs et plus particulièrement de la main, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exclusion des appareils) pour l'anatomie, la pathologie, la traumatologie, la chirurgie des membres supérieurs et plus particulièrement de la main.

Enseignement, formation, éducation, organisation de congrès, conférences, symposiums, séminaires concernant l'anatomie, la pathologie, la traumatologie, la chirurgie des membres supérieurs et plus particulièrement de la main, sous toute forme et par tous média.

Recherche scientifique concernant l'anatomie, la pathologie, la traumatologie, la chirurgie des membres supérieurs et plus particulièrement de la main.

Soins médicaux, hygiéniques, chirurgicaux concernant les membres supérieurs et plus particulièrement la main.